Logiciels libres, ressources libres, données libres : quels modes de développement, quels obstacles ? Quels enjeux pour la recherche, l’enseignement et au-delà ?

Intervenants : Roberto DI COSMO et Antoine LATREILLE

Roberto DI COSMO, Professeur d’informatique à l’Université Paris Diderot, INRIA et Directeur de l’IRILL.
Logiciels libres : enjeux sociétaux et nouveaux défis scientifiques

Présentation R. Di Cosmo (pdf)

Résumé :
Le logiciel est aujourd’hui pervasif, et fournit le moteur de la plupart des activités humaines ; les évolutions récentes de la technologie rendent maintenant incontournables l’échange et la collaboration.
Depuis des années, le Logiciel Libre se base sur un paradigme de développement collaboratif qui a permis de construire un patrimoine commun de technologies essentielles pour la société numérique d’aujourd’hui, mais qui nécessitent des changements organisationnels, économiques et technologiques importants.
Le passage à l’échelle de ce travail collaboratif pose des défis scientifiques nouveaux et intéressants, dont on donnera un exemple concret lors de cet exposé.

Antoine LATREILLE, Directeur du CERDI (Centre d’Etudes et de Recherches sur le Droit de l’Immatériel), Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud
Propriété des productions scientifiques : aspects juridiques

Présentation de A. Latreille (pdf)

Résumé :
A l’heure où les pouvoirs publics français viennent de mettre en service leur plate-forme d’ouverture des données publiques (data.gouv.fr) ; alors que la plupart des établissements d’enseignement ou de recherche, publics ou privés, se lancent dans l’aventure des archives ouvertes (projet HAL du CNRS par exemple), les réseaux numériques s’imposent définitivement comme principal vecteur de dissémination des connaissances.
Mais ces données sont fréquemment objet de protection par un droit de propriété littéraire et artistique : principalement le droit d’auteur sur des œuvres littéraires à caractère scientifique ou technique et le droit des producteurs de bases de données.
Comment ces initiatives s’articulent-elles avec les mécanismes propriétaires consacrés par les lois nationales comme les conventions internationales ?
Les créateurs de contenus, notamment les enseignants et les chercheurs, sont-ils expropriés pour cause d’utilité publique ? L’avènement d’un « service public universel » concourt au développement de l’économie de la connaissance. Mais ces pratiques ne viennent-elles pas contrarier la mise en place de politiques de valorisation de la recherche ?
Durant cette conférence, nous ferons le point sur l’état du droit positif avant de nous interroger sur un équilibre possible entre ces deux forces contraires.